ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL(PROGRAMME C741 - CHAPITRE 65)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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C751 SOUTIEN À L'ARAA POUR UNE ACTION PILOTE SUR UNE FERME DU SUNDGAU (SITE DE GEISPITZEN) EN VUE DE RÉDUIRE LE RUISSELLEMENT ET LA CONTAMINATION PAR LES PRODUITS PHYTOSANITAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUX (PROGRAMME C742)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSIONDANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT (PVE)(C244 - DÉVELOPPEMENT RURAL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTSDANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE (PMBE)RECTIFICATION DE LA SUBVENTION ANTÉRIEURE AU PROFIT DE L'EARL WALTER PHILIPPE À KOESTLACH(C244 - DÉVELOPPEMENT RURAL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) LGV RHIN RHONE - SIGNATURE DE LA CONVENTION FINANCIERE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT FONCIER ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPÉRATION "JACHERE FLEURIE 2010" PROGRAMME C751
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) PRINCIPE D'INDEMNISATION DES EXPLOITANTS AGRICOLES DANS LE CADRE D'UN AMENAGEMENT FONCIER LIE A UN PROJET ROUTIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442)DISSOLUTION DE COMMISSIONS COMMUNALES D'AMENAGEMENT FONCIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin